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PROPRIETE ET EXPLOITATION

Le présent site Internet disponible à l’adresse spirit-communication.net (ci-après le « Site ») est exploité par son propriétaire, la Société Spirit, société anonyme à conseil d’administration au capital de 14 420 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 348 802 398 dont le siège social est situé au 68 rue de Villiers à Levallois-Perret (92300). Téléphone : 01 41 40 80 80 Email : accueil@spirit.net N° de TVA intracommunautaire : FR153 488 023 98 (ci-après « Spirit »).

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LIENS HYPERTEXTE

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La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web : en conséquence, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas infesté de virus.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou une partie des éléments composant le Site de Spirit à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite de Spirit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant ce Site sont la propriété exclusive de Spirit. Ces éléments ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite au préalable de Spirit.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Spirit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Spirit est producteur.

Les marques de Spirit, des sociétés du groupe Spirit, et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de Spirit sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

TRAITEMENT DES DONNEES

Données personnelles

Les informations recueillies (Nom, prénom, e-mail, numéro de téléphone, adresse, date de naissance, âge, photo, situation familiale, détention de permis de conduire, formations, niveau d’étude, expériences professionnelles, hobbies, compétences) sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société Spirit, société anonyme à conseil d’administration, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 348 802 398 dont le siège social est situé au 68 rue de Villiers à Levallois-Perret (92300) à des fins commerciales et de recrutement.

Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de l’opération à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou réglementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription.

Vous pouvez faire valoir vos droits de demander l’accès aux données, la rectification ou l’effacement des données, la portabilité des données, la transmission des données en cas de décès, la limitation du traitement ainsi que de s’opposer au traitement en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse suivante accueil@spirit.net.

Toute demande doit être claire, précise et justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable. Service réclamation auprès de la CNIL 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 Tél : 01 53 73 22 22 /Fax : 01 53 73 22 00 ou à l’adressewww.cnil.fr/fr/plaintes ou www.cnil.fr

En cas d’opposition au traitement des données ou si les données s’avèrent erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte des données ne pourront pas être rendus, Spirit ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.

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